La clause bénéficiaire permet de choisir librement la ou les personnes qui seront destinataires des prestations prévues au contrat d'assurance vie en raison du décès de l’assuré (conjoint, enfants, ami, association caritative…). Elle doit être rédigée avec soin dès la souscription. Il est également important de la mettre à jour. Swiss Life vous donne tous les éléments d’aide à la décision, pour faire vos choix en toute connaissance de cause et mieux comprendre pour décider.
L’assurance vie a la particularité de pouvoir être transmise à qui vous le souhaitez, avec dans la plupart des cas un avantage fiscal réservé au(x) bénéficiaire(s) de votre contrat dans le cadre fiscal spécifique de l’assurance vie. Mais pour mener à bien votre projet et éviter les mauvaises surprises, il est important de bien rédiger la clause bénéficiaire dès la souscription du contrat.
La clause bénéficiaire permet de choisir librement la ou les personnes qui seront destinataires des prestations prévues au contrat en raison du décès de l’assuré (conjoint, enfants, ami, association caritative…). Elle peut être modifiée à tout moment, hors acceptation (1), et il est important de la mettre à jour par exemple en fonction de l’évolution de son environnement familial.
En effet, lors de la signature du contrat, bon nombre d’épargnants s’attardent rarement sur cette clause, cherchant avant tout à optimiser la performance de leur placement. Mais avec le temps, leur situation évolue (naissance d’un enfant, divorce…) et nécessite de réviser cette clause afin qu’elle soit en adéquation avec leurs nouveaux objectifs.
Bon réflexe : pour bien rédiger une clause bénéficiaire, il est important d’indiquer avec précision les informations d’identité des bénéficiaires (nom complet, date et lieu de naissance, adresse, lien de parenté, etc.) afin qu’ils puissent être identifiés facilement.
Comment modifier la clause bénéficiaire ?
Bonne nouvelle : la clause bénéficiaire est modifiable à volonté ! Pour la modifier, il suffit d’envoyer un courrier à votre assureur avec la nouvelle clause que vous souhaitez retenir. Vous pouvez également déposer votre clause chez un notaire ou opter pour une désignation testamentaire. En tout état de cause, communiquez l’information à votre assureur pour qu’il puisse être en mesure d’appliquer votre volonté au dénouement du contrat.
Le mieux est de vous rapprocher de votre conseiller pour faire le point sur votre situation personnelle et vos objectifs.
Les différents types de clause bénéficiaire
La clause dite « standard »
Tous les contrats d’assurance vie proposent une clause type par défaut dite « standard ». Classés selon un ordre successoral de transmission classique, les bénéficiaires ne sont pas désignés de façon nominative mais par leur qualité. La rédaction de ce type de clause peut dépendre de l’assureur ou de votre contrat. Par exemple, le capital peut ainsi être transmis « au conjoint, à défaut aux enfants nés ou à naître, vivants ou représentés, par suite de pré-décès ou de renonciation, à défaut aux héritiers. »
Ce libellé a l’avantage de répondre à bon nombre de situations… simples. Mais cette solution n’est pas toujours la plus adaptée à des cas complexes spécifiques, pouvant être source de tensions familiales ou extrafamiliales en fonction des configurations familiales et de vos souhaits en terme de transmission.
La clause « personnalisée »
Si vous choisissez de rédiger votre propre clause bénéficiaire, il est conseillé d'inclure le plus de détails possibles sur les personnes visées pour éviter tout problème d'identification : noms, prénoms, date et lieu de naissance, voire numéro de Sécurité sociale. D'autre part, vous devez rester attentif à l'évolution de votre situation et de vos souhaits pour que votre clause demeure conforme à vos aspirations en terme de transmission.
La clause bénéficiaire doit être rédigée avec soin. N’hésitez pas à vous faire accompagner.
(1) Un bénéficiaire peut « accepter » la clause avant le décès de l’assuré, sous réserve de l’accord du souscripteur.
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