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Vous avez aidé vos enfants, les voilà installés, ils ont peut-être même leurs propres enfants. Et si c’était à cette nouvelle génération que vous choisissiez maintenant de transmettre votre patrimoine ? Une question qui mérite d’être posée et étudiée !
En effet, que vous soyez déjà, ou non, grands-parents, organiser sa transmission au profit de ses (futurs) petits-enfants, c’est se projeter dans le temps, se donner l’opportunité de profiter à plusieurs reprises de différents abattements fiscaux et soutenir ainsi sur la durée une génération qui en a potentiellement besoin.
Nos experts en ingénierie patrimoniale de Swiss Life Banque Privée vous éclairent sur les solutions qui s’offrent à vous et qui vous permettent d’affiner et personnaliser cette transmission en fonction de vos souhaits et de l’équité recherchée ou non entre vos (futurs) petits-enfants.
En effet, que vous soyez déjà, ou non, grands-parents, organiser sa transmission au profit de ses (futurs) petits-enfants, c’est se projeter dans le temps, se donner l’opportunité de profiter à plusieurs reprises de différents abattements fiscaux et soutenir ainsi sur la durée une génération qui en a potentiellement besoin.
Nos experts en ingénierie patrimoniale de Swiss Life Banque Privée vous éclairent sur les solutions qui s’offrent à vous et qui vous permettent d’affiner et personnaliser cette transmission en fonction de vos souhaits et de l’équité recherchée ou non entre vos (futurs) petits-enfants.
Donner de son vivant : accompagner ses petits-enfants et en profiter avec eux
Vous aimez l’idée de voir vos petits-enfants mettre en œuvre leurs projets, alors pourquoi attendre pour les épauler ? Vous pouvez choisir dès à présent de leur donner, en utilisant soit l’abattement spécifique au don familial de sommes d’argent, soit l’abattement classique. Ils sont cumulables et renouvelables tous les 15 ans.
Et, si vous désirez guider vos petits-enfants dans l’investissement du patrimoine financier ainsi reçu, la mise en place d’un « pacte adjoint » assorti à la donation réalisée peut représenter une solution appropriée. N’hésitez pas à solliciter votre conseiller Swiss Life à ce sujet.
La donation classique
La donation vous permet de transmettre votre patrimoine (financier ou non) de votre vivant. Il existe deux formes de donation : la donation simple et la donation partage. Cette dernière permet de figer la valeur des biens transmis au jour de la donation, sans réévaluation au jour de votre décès.
S’agissant d'une donation en faveur de petits-enfants, chaque grand-parent peut choisir de donner jusqu’à 31 865 € par petit-enfant, qu’il soit mineur ou majeur (vs 100 000 € par enfant). Cet abattement se renouvelle tous les 15 ans.
Si le bien donné est un bien commun aux grands-parents, chacun peut donner à son petit-enfant en bénéficiant de l’abattement.
Enfin, lorsque le donateur souhaite conserver la jouissance des actifs donnés, la donation peut se réaliser avec réserve d’usufruit.
Le don familial de somme d’argent
Le don familial de somme d’argent permet, en outre, à chaque grand-parent de donner jusqu’à 31 865 € par petit-enfant sans fiscalité. Il doit cependant répondre à certaines conditions : le donateur doit avoir moins de 80 ans et les petits-enfants concernés sont forcément majeurs. Cet abattement spécifique au don familial de somme d’argent se renouvelle également tous les 15 ans.
Bon à savoir ! Si vous n’avez ni enfant ni petit-enfant, le don familial de somme d’argent fonctionne également pour les neveux et petits-neveux, aux mêmes conditions.
La donation classique
La donation vous permet de transmettre votre patrimoine (financier ou non) de votre vivant. Il existe deux formes de donation : la donation simple et la donation partage. Cette dernière permet de figer la valeur des biens transmis au jour de la donation, sans réévaluation au jour de votre décès.
S’agissant d'une donation en faveur de petits-enfants, chaque grand-parent peut choisir de donner jusqu’à 31 865 € par petit-enfant, qu’il soit mineur ou majeur (vs 100 000 € par enfant). Cet abattement se renouvelle tous les 15 ans.
Si le bien donné est un bien commun aux grands-parents, chacun peut donner à son petit-enfant en bénéficiant de l’abattement.
Enfin, lorsque le donateur souhaite conserver la jouissance des actifs donnés, la donation peut se réaliser avec réserve d’usufruit.
Le don familial de somme d’argent
Le don familial de somme d’argent permet, en outre, à chaque grand-parent de donner jusqu’à 31 865 € par petit-enfant sans fiscalité. Il doit cependant répondre à certaines conditions : le donateur doit avoir moins de 80 ans et les petits-enfants concernés sont forcément majeurs. Cet abattement spécifique au don familial de somme d’argent se renouvelle également tous les 15 ans.
Bon à savoir ! Si vous n’avez ni enfant ni petit-enfant, le don familial de somme d’argent fonctionne également pour les neveux et petits-neveux, aux mêmes conditions.
Quand le don se fête et se partage en famille !
Vous avez choisi de donner de votre vivant ? C’est l’occasion d’en faire un moment d’échange et de convivialité avec vos proches pour annoncer la bonne nouvelle, expliquer votre démarche (notamment si cela s’accompagne d’un pacte adjoint) et célébrer cela avec vos petits-enfants.
Gratifier au moment de sa succession : revoir ses clauses bénéficiaires pour être au plus proche de ses envies de transmission
Testament, succession… des mots auxquels personne n’a spontanément envie de penser. Pourtant, anticiper ce moment de l’existence, c’est offrir à ses proches et à soi-même la sérénité d’un avenir préparé, où vos choix de transmission seront respectés.
Concernant vos petits-enfants, vous avez deux façons de leur transmettre du patrimoine financier au moment de votre décès :
- La voie la plus « évidente » : le testament. Les enfants sont héritiers directs de leurs parents, ils bénéficient à ce titre d’un droit incompressible sur le patrimoine successoral de leurs parents, appelé la réserve héréditaire. Son montant varie en fonction du nombre d’enfants. Le solde, appelé quotité disponible, peut être transmis librement par testament, notamment aux petits-enfants.
Dans ce cas, l’abattement applicable s’élève à 1 594 € par petit-enfant.
A noter, lorsqu’un enfant du défunt est pré-décédé, ce sont ses propres enfants qui héritent à sa place. Enfin, un parent peut aussi « renoncer » à son héritage, auquel cas ses propres enfants viendront en représentation sur sa part. - L’autre voie : l’assurance-vie. Il existe une grande liberté dans la désignation des bénéficiaires, le souscripteur est libre de désigner ses petits-enfants. La clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie est modifiable à tout moment et permet ainsi d’adapter sa rédaction à l’évolution de sa famille. A noter qu’en outre, les capitaux décès afférents à des primes versées avant 70 ans bénéficient d’une fiscalité avantageuse dans la mesure où ces derniers se voient appliquer un abattement de 152 500 € par bénéficiaire, quel que soit son degré de parenté, puis sont taxés au taux de 20% jusqu’à 700 000 € puis au taux de 31,25% (hors prélèvements sociaux sur les gains).
De l’importance des clauses bénéficiaires dans les contrats d’assurance vie
Très souvent, au moment de la signature d’un contrat d’assurance vie, le souscripteur opte pour la clause bénéficiaire standard en faveur du conjoint, à défaut les enfants.
Néanmoins, entre le moment de la souscription et aujourd’hui, votre situation familiale a pu évoluer : votre famille s’est agrandie, votre moitié a hérité et est désormais financièrement à l’abri, vos enfants ont construit leur propre patrimoine, etc. Alors, vos choix passés en matière de clause bénéficiaire sont-ils toujours d’actualité ? Ne faudrait-il pas les adapter ?
Votre conseiller Swiss Life est à votre disposition pour faire le point afin que vous puissiez décider ensuite, de façon éclairée, des changement éventuels à apporter.
Retrouvez ici l’infographie « Clause bénéficiaire » réalisée par Swiss Life Banque Privée
Envie d’approfondir ce sujet de la transmission intergénérationnelle ou, dans un premier temps, de vous repencher sur vos clauses bénéficiaires ?
Votre conseiller Swiss Life est là pour vous accompagner, contactez-le.
#ComprendrePourDécider