Avec l'âge, la transmission du patrimoine devient un sujet de préoccupation. Cependant, des solutions existent permettant selon ses objectifs de faire les bons choix et d’en assurer le déroulement dans de bonnes conditions.

En premier lieu, l’allongement de la durée de vie s’accompagne souvent d’un niveau de dépendance accru qui incite à la prudence, il est donc essentiel de s’assurer que les revenus ainsi que le patrimoine conservé permettront d’assumer financièrement la fin de vie.

Ensuite, il convient d’anticiper la transmission de son patrimoine, en s’interrogeant notamment sur l’opportunité de transmettre une partie de ses biens, de son vivant, aux fins d’optimisation fiscale. À titre d’exemple, un parent peut aujourd’hui transmettre par donation, à chacun de ses enfants, des biens, pour une valeur de 100 000 €, tous les quinze ans, sans qu’aucun impôt ne soit dû.

Enfin, anticiper la transmission de son patrimoine, c’est aussi décider de la répartition de ses biens entre ses héritiers, ce qui permet parfois d’éviter les conflits, qui peuvent malheureusement surgir dans les familles à la survenance d’un décès.

 

L’assurance vie : instrument de transmission privilégié des français

Si l'assurance-vie fait aujourd'hui figure d'outil incontournable pour anticiper sa succession ou transmettre un capital à une personne préalablement désignée, ce n'est pas par hasard.

Les capitaux décès d’une assurance vie ne font pas partie de la succession du souscripteur. Il est donc possible, dans une certaine mesure, de s'affranchir des règles légales de succession pour gratifier qui l'on souhaite, avec ou sans lien de parenté.

Ce placement est donc un outil efficace pour donner plus à vos enfants, sans alourdir leurs droits de succession, ou transmettre à un tiers (concubin notamment) qui paierait sinon 60% de droits de succession.

Sur le plan fiscal, les capitaux décès perçus par les bénéficiaires font l’objet d'un régime de faveur à géométrie variable, dépendant notamment de l’âge, de la date de souscription du contrat et de celle des versements effectués (voir le tableau récapitulatif plus bas).

Pour tous les contrats « récents » (souscrits après 1991 et les versements effectués après 1998),  si les versements sont effectués avant 70 ans, un abattement de 152.500 euros par bénéficiaire, quel que soit leur nombre, s'applique sur le capital-décès transmis, même en l’absence de lien de parenté. Passé ce montant, un prélèvement forfaitaire de 20 % s'applique jusqu'à 700.000 euros (de 152 500 euros à 852 500 euros) et un prélèvement de 31,25 % au-delà.

Les contrats « vie-génération » tel que le SwissLife Stratégic Vie Génération bénéficient, pour leur part, d'un allégement fiscal complémentaire de 20 % sur les sommes transmises. Pour en bénéficier, les fonds doivent être investis à 100 % en unités de comptes C et au minimum à hauteur d'un tiers au profit de l'économie sociale et solidaire, le capital-risque et les entreprises de taille intermédiaire.

L'assurance vie constitue également une solution idéale pour les parents et grands-parents souhaitant donner dans un cadre sécurisé. Pour cela, le montant de la donation consentie est investi sur un contrat d’assurance vie ouvert au nom du donataire et un acte juridique spécifique encadre les conditions qui permettent au donateur de garder un certain contrôle pour veiller à sa bonne gestion, par exemple jusqu’à la fin des études d’un jeune.

Première étape : faire le point sur ses objectifs

La réussite d’une transmission ne peut s’apprécier qu’au regard des objectifs qu’elle devait remplir pour celui qui l’a souhaitée et qui sont propres à chacun.

Bien souvent, « la solution » est une combinaison pertinente des différents outils : donation, testament, assurance-vie, etc.  Faire le point sur sa situation patrimoniale est donc une étape essentielle pour prendre les bonnes décisions et se projeter dans l’avenir. Votre conseiller Swiss Life peut vous accompagner dans cette démarche et vous aider à décider en toute liberté de choix.